Conseil communal - 20.10.2022
Les dossiers de la séance
002/20.10.2022/A/0001 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29.09.2022 - Approbation
002/20.10.2022/A/0002 - Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.
002/20.10.2022/A/0003 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
002/20.10.2022/A/0004 - Démission d'un membre du Conseil Communal - Prise d'acte
002/20.10.2022/A/0005 - Vérification des pouvoirs du suppléant de Madame Jasmine Boumraya. Prestation de serment et installation de Monsieur Ivo Van Ginneken.
002/20.10.2022/A/0006 - Conseil communal - Tableau de préséance.
002/20.10.2022/A/0007 - Conseil communal - composition des commissions - modification
002/20.10.2022/A/0008 - Modification budgétaire n°3 service ordinaire et n° 4 service extraordinaire - exercice 2022
002/20.10.2022/A/0009 - Convention de cession de parts sociales de la S.C. En Bord de Soignes au profit de l'administration communale d'Auderghem - Cession : 5.775 parts (0,29c/part) - Montants : 1.674,75 euros
002/20.10.2022/A/0010 - Crèche communale - boulevard du Triomphe : Accord sur la demande pour le subside à l'infrastructure du plan Cigogne pour la partie crèche de l’immeuble situé boulevard du Triomphe 160
002/20.10.2022/A/0011 - ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL - Pôles territoriaux inter-réseaux - Convention de coopération entre la Commune d'Auderghem (pouvoir organisateur des quatre écoles fondamentales communales coopérantes) et la Commune de Woluwe-Saint-Lambert (pouvoir organisateur du Centre scolaire "L'Ecole intégrée" (pôle territorial).
002/20.10.2022/A/0012 - ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL - Règlement de travail - Ecoles communales fondamentales subventionnées.
002/20.10.2022/A/0013 - Subside 2022 en faveur des associations sportives d'Auderghem
002/20.10.2022/A/0014 - Programme fédéral belge de Coopération internationale communale (PCIC) 2022-2026 - Convention spécifique de partenariat entre la commune d'Auderghem, la commune d'Aït Zineb (Maroc) et Brulocalis.
002/20.10.2022/A/0015 - Avenant de la convention de mise à disposition d’un service de comptabilité énergétique avec Sibelga - ratification
002/20.10.2022/A/0016 - Liquidation du subside prévu au budget ordinaire de l'exercice 2022 en faveur des associations culturelles et des sociétés patriotiques néerlandophones.
002/20.10.2022/A/0017 - Motion visant à lutter contre toute forme de discrimination dans l’octroi des aides fédérales en matière d’énergie
002/20.10.2022/A/0018 - Question orale de Madame Stéphanie Paulissen (DéFI) : Projet « Côté Colline »
002/20.10.2022/A/0019 - Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : initiatives en faveur de l’apprentissage du néerlandais.
002/20.10.2022/A/0020 - Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : discussions avec Batopin concernant les distributeurs de billets
002/20.10.2022/A/0021 - Question orale de Monsieur Christophe Magdalijns relative à l'expulsion de personnes occupant illégalement l’immeuble sis chaussée de Wavre 1085
002/20.10.2022/A/0022 - Question orale de Madame Véronique Artus relative à la désignation d’un coordinateur des intervenants pour traiter du « sans abrisme » sur notre territoire
002/20.10.2022/A/0023 - Question orale de Madame Carinne Lenoir (DéFI) : Projet Stadmus
