Conseil communal - 02.06.2022
Les dossiers de la séance
002/02.06.2022/A/0001 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 05.05.2022 - Approbation
002/02.06.2022/A/0002 - Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.
002/02.06.2022/A/0003 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
002/02.06.2022/A/0004 - Communication : Délégation du contreseing du Secrétaire communal à certains fonctionnaires
002/02.06.2022/A/0005 - BRUTELE - Assemblée générale ordinaire du 14.06.2022 - Vote sur l’ensemble des points mis à l’ordre du jour et désignation d'une déléguée à l'Assemblée générale ordinaire du 14.06.2022
002/02.06.2022/A/0006 - VIVAQUA - désignation d'un administrateur
002/02.06.2022/A/0007 - Fabrique d'Eglise Notre-Dame du Blankedelle - Exercice 2021 - Compte
002/02.06.2022/A/0008 - Règlement relatif aux centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d'hébergement touristique pour l'exercice d'imposition 2023
002/02.06.2022/A/0009 - Projet Triomphe : Construction d’un bâtiment casco regroupant des équipements d’intérêt collectif - Approbation du cahier spécial des charges n°JUR 5-2022 et des documents du marché ; approbation de l'estimation du montant des travaux ; Approbation de la modification budgétaire ; approbation du mode de passation et désignation du fonctionnaire délégué
002/02.06.2022/A/0010 - Protocole d’accord relatif aux sanctions administratives communales pour les infractions relatives à l'arrêt et au stationnement
002/02.06.2022/A/0011 - Bruxelles fait son cinéma – 05.07.2022 – Convention avec « Liberation Films » - Approbation
002/02.06.2022/A/0012 - Liquidation des subsides de l'année 2022 en faveur des consultations des nourrissons.
002/02.06.2022/A/0013 - Convention de subventionnement 2021 dans le cadre de l'accompagnement des mesures judiciaires alternatives (SEMJA) - SPF Justice.
002/02.06.2022/A/0014 - Actualisation de la convention entre « OXFAM » et la commune d’Auderghem relative à l’implantation de bulles à vêtements sur le territoire de la commune d’Auderghem
002/02.06.2022/A/0015 - Désignation des membres de la Commission indépendante d’attribution des logements communaux
002/02.06.2022/A/0016 - Question orale de Madame Carinne Lenoir (DéFI) : Diminution de la subvention régionale au service de prévention
002/02.06.2022/A/0017 - Question orale de Madame Stéphanie Paulissen (DéFI): Subside régional pour l’hébergement des Ukrainiens
002/02.06.2022/A/0018 - Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos de l’état des rues dans le quartier Bassem
